Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous trouverez ci-dessous les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du présent site.
1. Éditeur du site
Le site est édité par Rives d'Annecy — SARL au capital de 15 000 €.
- SIRET : 812 456 933 00027
- RCS Annecy : 812 456 933
- TVA intracommunautaire : FR 42 812 456 933
- Siège social : 12 quai de la Tournette, 74000 Annecy, France
- Téléphone : 04 50 45 33 21
- Email : [email protected]
2. Activité de tourisme
Rives d'Annecy est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro Atout France IM074100012.
- Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
- Assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) souscrite auprès de HISCOX.
- Activité régie par le Code du tourisme, articles L211-1 et suivants.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
4. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Mme Camille Rossat, gérante de la société Rives d'Annecy.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, logo, mise en page, charte graphique) est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de Rives d'Annecy ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
6. Loi applicable et juridiction
Le présent site et les prestations proposées sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort d'Annecy.
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